Conseil municipal

Les séances du conseil municipal ont lieu les premier et troisième lundis de chaque mois, sauf en janvier où la séance du premier lundi et en juillet où la séance du troisième lundi sont annulées.

Si le jour fixé pour une séance est férié, la séance a lieu le jour juridique suivant. Les séances ont toujours lieu à 20 h, dans la salle du conseil, à l’hôtel de ville. Elles sont publiques, et toutes et tous sont invités à y assister.

Il y a une période de questions à la fin de chaque séance. Toute personne désirant prendre la parole peut le faire durant la période de questions de la façon suivante :

  • Premièrement, la personne doit s’identifier;
  • Deuxièmement, elle doit mentionner de façon claire et précise sa question en s’adressant au président d’assemblée;
  • Par la suite, le président d’assemblée répondra à la question et dirigera celle-ci au conseiller municipal responsable, s’il y a lieu.

Voir aussi : Code d’éthique et de déontologie des élus de la ville d’Acton Vale

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